Segev LLP sur l’iGaming dans les provinces du Canada : en Ontario et au-delà
En prélude aux grands débuts de SiGMA à Toronto, les avocats de classe mondiale Ron Segev et Negin Alavi nous expliquent en quoi ce moment est crucial pour l’avenir de l’industrie dans les provinces canadiennes
Le marché de l’iGaming dans les provinces canadiennes est massif… et on s’attend à ce qu’il se développe encore pour les opérateurs B2C en 2022. À eux seuls, les résidents de l’Ontario dépensent près d’un milliard de dollars par an dans les jeux d’argent en ligne. Avec des intérêts financiers (entre autres) aussi importants en jeu, il est logique que les décideurs prennent des décisions.
Les deux plus grandes réformes juridiques récentes au cours des douze derniers mois ont été la légalisation des paris sportifs sur un événement unique le 27 août 2021 et le lancement en Ontario d’un nouveau régime de jeu en ligne réglementé le 4 avril 2022.
Il s’agit d’un grand pas en avant pour réduire la présence du marché gris non réglementé au Canada. Pour la première fois, les opérateurs privés de l’iGaming B2C peuvent s’inscrire dans la province de l’Ontario et commercialiser directement leurs produits sur l’un des plus grands -peut être même le plus grand -marché réglementé iGaming en Amérique du Nord.
Le paysage du jeu en ligne au Canada : un bref aperçu
Le Code criminel du Canada rend l’iGaming illégal au Canada à moins que l’activité de iGaming ne soit menée et gérée par un gouvernement provincial. Afin de rester du côté des dispositions du Code criminel interdisant l’iGaming en général (et du côté de l’autorité constitutionnelle accordée aux provinces en vertu de notre Constitution), les provinces doivent être l’âme dirigeante de l’activité iGaming. Tous les sites de paris sportifs ou de jeux dans les provinces du Canada doivent donc être dirigés et gérés par un gouvernement provincial.
Paris sportifs sur un seul événement
Avant que le Canada ne légalise les paris sportifs sur un seul événement, les provinces n’étaient légalement autorisées qu’à offrir des paris parlay. Un pari Parlay est un pari sur le résultat de plusieurs événements en même temps. La plupart des parieurs préfèrent parier sur des événements uniques, et la restriction précédemment imposée par la législation fédérale avait empêché les provinces de répondre à cette importante demande du marché. Le vide a été comblé par des exploitants extracôtiers, et à mesure que cette action va à l’étranger, les revenus provinciaux aussi. Maintenant que le Canada a accéléré et légalisé les paris sportifs sur un événement unique, les parieurs canadiens peuvent parier sur les résultats d’événements sportifs uniques et l’industrie du jeu au Canada peut profiter des avantages qui en découlent. Toutes les provinces peuvent désormais proposer et gérer des offres de paris sportifs sur un seul événement.
L’ouverture d’un régime iGaming sur un marché de cette taille alors que l’ancienne exigence de pari pari était toujours en place aurait manqué une grande occasion d’accueillir l’industrie internationale pour participer pleinement au marché. Maintenant que les provinces peuvent offrir des paris sportifs sur un seul événement, le régime de jeux en ligne de l’Ontario peut vraiment être compétitif avec l’industrie grise non réglementée. Il permet aux opérateurs de iGaming enregistrés d’offrir légalement des catalogues que de nombreux consommateurs en Ontario connaissent déjà et apprécient.
Ontario : Tout sur l’iGaming
Le gouvernement de l’Ontario a officiellement ouvert son marché aux opérateurs tiers B2C inscrits auprès de la Commission des alcools et des jeux de l’Ontario. En raison du Code criminel du Canada, l’Ontario ne peut pas simplement autoriser les opérateurs privés de iGaming à exercer des activités en Ontario sous réserve d’une surveillance sans intervention ; il doit continuer à diriger et à gérer les sites de jeux proposés par les opérateurs iGaming enregistrés. Pourtant, la collaboration de l’Ontario avec des opérateurs de iGaming enregistrés, plutôt que de leur faire concurrence, est logique pour l’industrie du iGaming au Canada. Les opérateurs privés sont incités à innover afin d’offrir la meilleure expérience de jeu possible aux consommateurs, et les consommateurs de l’Ontario ont toujours montré une préférence pour les options de jeu fournies par les entreprises privées de jeux en ligne à l’étranger. Le gouvernement de l’Ontario s’attend à récolter des revenus fiscaux substantiels précédemment perdus au profit de ces opérateurs de jeux et de paris non réglementés.
Vers de meilleures réglementations et de meilleurs résultats
Maintenant que les deux réformes législatives sont entrées en vigueur, l’industrie du iGaming au Canada est plus susceptible de voir :
- de meilleures réglementations qui permettent la protection des consommateurs, le jeu responsable et la réduction des méfaits liés au jeu ;
- un revenu imposable plus élevé qui fait croître l’économie canadienne; et
- la création potentielle d’emplois pour les entreprises canadiennes émergentes de iGaming ou les entreprises étrangères de iGaming qui cherchent à s’établir au Canada.
Ce dernier point ne doit pas être négligé. Depuis la création d’iGaming à la fin des années 1990, les entreprises canadiennes ont été à l’avant-garde de l’industrie. Malheureusement, le régime juridique canadien n’a pas évolué en même temps que l’industrie. Bon nombre de nos meilleures entreprises et professionnels de l’industrie ont déménagé à l’étranger et ont ainsi développé Londres, Malte et d’autres villes en centres d’iGaming. Toronto, Montréal et Vancouver, qui sont historiquement et actuellement des villes hôtes de certaines grandes entreprises et talents d’iGaming, auraient pu réaliser la même chose. Espérons que les récentes réformes juridiques permettront à l’industrie canadienne de réaliser son véritable potentiel.
Le ROC & les autres provinces du Canada
Nos clients nous demandent fréquemment quand le reste du Canada « s’ouvrira ».
De nombreux opérateurs espèrent que la situation sera similaire à celle des États-Unis : une chute des dominos réglementaires. Malheureusement, nous ne pensons pas que la même chose se produira au Canada, du moins à court ou moyen terme. Nous présentons ici un examen du ROC, de la côte ouest aux provinces de l’Atlantique, qui vous explique pourquoi nous pensons que les autres provinces attendront.
Colombie britannique
Le marché iGaming de la Colombie-Britannique est le troisième marché en terme d’importance au Canada.
La Gaming Policy and Enforcement Branch (« GPEB ») est l’organisme de réglementation des jeux de hasard de la Colombie-Britannique.
En 2019, en réponse au rapport de Peter German “Dirty Money” qui mettait en avant les problèmes de blanchiment d’argent dans les casinos de la Colombie-Britannique, le gouvernement de cette province avait décidé de créer un bureau indépendant de contrôle des jeux de hasard : IGCO. L’idée était de transformer le GPEB en IGCO en raison d’un conflit d’intérêts potentiel avec le GPEB pour ce qui est de l’application de la politique de jeu et pour le conseil au gouvernement sur les questions commerciales liées à la Colombie-Britannique. Le régulateur devait être mis à l’écart de certaines décisions (génération de revenus, conflits potentiels…) mais la transition a été retardée pendant un certain temps et le GPEB reste l’organisme gouvernemental qui réglemente tous les jeux de hasard en Colombie-Britannique, y compris la surveillance réglementaire de la BCLC. On ignore quand IGCO sera opérationnel… La transition nécessiterait une modification de la Gaming Control Act et, bien que certaines personnes travaillant pour la régulation des jeux en Colombie-Britannique fassent pression pour que des lois et règlements vieux de 20 ans soient modifiés, cela prend du temps.
BCLC propose des options de jeu (produits de loterie et iGaming) via un site Web : www.playnow.com. Compte tenu du succès relatif qu’il a connu, nous ne pensons pas que la C.-B. changera son régime de jeux et de paris – du moins à court terme. Dans son communiqué sur les performances financières 2020/2021, BCLC a indiqué que www.playnow.com a généré à lui seul des revenus de 421,4 millions de dollars. Le rapport indiquait que
[l]es recettes de l’exercice 2020/21 représentent une augmentation de 242,4 millions de dollars par rapport à l’année précédente et dépassent le budget de 230,7 millions de dollars.
BCLC est basée à Kamloops, avec un bureau secondaire à Vancouver. Et chacun de ces bureaux emploie des centaines de personnes. La population de Kamloops est croissante, plus de la moitié travaille dans la ville. Ces emplois BCLC sont précieux pour la communauté de Kamloops.
Nous pensons que la Colombie Britannique voudra peut-être attendre. La province veut voir ce qui attend le régime de jeu en ligne de l’Ontario avant d’essayer quelque chose de nouveau. Selon nos sources, le gouvernement de la province garde un œil attentif sur le nouveau marché ontarien de l’iGaming… mais nous ne croyons pas qu’il y aura des changements à court terme.
Alberta
Alberta Gaming, Liquor and Cannabis («AGLC») a adopté une approche intéressante pour revitaliser son marché des jeux et des paris.
Actuellement, AGCL offre www.playalberta.ca comme le seul site Web de jeu en ligne réglementé dans la province. Il offre une variété de produits iGaming et d’options de loterie. Récemment, l’AGLC a lancé deux demandes de propositions pour aider à mettre en place des paris sportifs légaux sur www.playalberta.ca, et les deux opérateurs de paris sportifs sélectionnés seront annoncés plus tard cette année.
Dans un communiqué de presse, AGCL a déclaré :
L’AGLC travaille sur des options de paris sportifs au détail et en ligne avec des extensions mobiles, qui seront établies en 2022. Comme première étape de ce processus, l’AGLC recherche deux promoteurs pour offrir une certaine flexibilité et des options dans la première phase, et envisagera des opportunités supplémentaires comme le marché continue de se développer.
Compte tenu de ces décisions, il semble qu’un régime de iGaming à l’Ontario soit peu probable, car l’Alberta a choisi une voie différente pour le moment.
Saskatchewan
La Saskatchewan Liquor and Gaming Authority («SLGA») exploite et réglemente de nombreuses formes de jeu en Saskatchewan et enregistre tous les employés et fournisseurs de jeux de la province. La SLGA agit au nom de la province en matière de jeux.
La Saskatchewan Indian Gaming Authority (« SIGA ») est un exploitant terrestre expérimenté qui exerce ses activités dans la province depuis 1995, établi en tant qu’organisme à but non lucratif pour créer des opportunités économiques pour les membres des Premières Nations et redonner à la Saskatchewan. SIGA a récemment été nommé opérateur provincial de jeux en ligne en Saskatchewan et, en 2021, la Fédération des nations autochtones souveraines et la province ont signé un accord de partage des revenus et établi un partage des revenus 50/50 entre eux. SIGA est chargée de coordonner la mise en œuvre de l’entente au nom de la province. Pour la Saskatchewan, changer la dynamique de ce partenariat en adoptant un régime de iGaming de style ontarien et ouvrir le marché aux opérateurs privés, mettant fin au mandat exclusif de SIGA en matière de iGaming dans la province, serait une erreur politique de dimension nationale. Compte tenu du climat politique et social actuel, il est donc très peu probable que la Saskatchewan adopte un régime de jeu en ligne similaire à celui de l’Ontario dans un proche avenir.
Manitoba
La Manitoba Lotteries s’efforce d’offrir aux résidents du Manitoba des produits de jeux et de paris, y compris des casinos et des appareils de loterie vidéo.
En partenariat avec BCLC, le Manitoba offre également des jeux en ligne aux Manitobains sur le site www.playnow.com de BCLC. BCLC assure la conception, le développement et la gestion de la plupart des aspects du site Web. Les revenus en ligne de PlayNow continuent de croître, et le Manitoba continue de bénéficier de cette croissance : les revenus de 2020/2021 ont rapporté 72,4 millions de dollars. Le partenariat est en cours. Compte tenu de la petite taille du marché manitobain et de la facilité et de la rentabilité de leur entente avec BCLC, il est probable que le Manitoba maintiendra le cap pour le moment.
Québec
Le Québec abrite le deuxième marché du jeu en ligne au Canada en termes de population.
Loto-Québec est la société de jeu et de pari du Québec, offrant une gamme de produits de jeu tels que les loteries. Loto-Québec compte plusieurs filiales, comme la Société des casinos du Québec, qui exploite des casinos dans la province.
Le Québec présente des obstacles uniques à l’entrée des opérateurs étrangers sur son marché du iGaming, tels que les lois uniques du Québec sur la protection des consommateurs, la confidentialité, le commerce et la langue, qui peuvent compliquer la conformité pour l’ensemble du marché. Par conséquent, malgré la taille du marché, il peut être moins attrayant pour de nombreux opérateurs qui n’ont pas la capacité ou l’intérêt de se conformer au régime juridique unique du Québec.
Le régime de jeu en ligne actuel du Québec pourrait également être suffisamment rentable pour décourager l’expérimentation provinciale du modèle actuel. Le site Web de Loto-Québec, www.espacejeux.com, offre une variété d’options de iGaming. Du 1er avril au 27 septembre 2021, Loto-Québec a généré 135,9 millions de dollars grâce à ses seuls jeux en ligne.
Basée à Montréal, Loto-Québec compte également des milliers d’employés, dont environ 1 500 travaillent à l’extérieur des casinos terrestres.
Pour ces raisons, son possible Québec tardera à mettre en œuvre un changement à son régime de jeu en ligne et adoptera plutôt une approche « attendre et voir ».
Canada Atlantique
Les quatre gouvernements provinciaux de l’Atlantique, étant un marché relativement petit, se sont réunis pour créer la Société des loteries de l’Atlantique. Détenue par la Société des loteries et des jeux du Nouveau-Brunswick, la Société des jeux de la Nouvelle-Écosse, la Commission des loteries de l’Île-du-Prince-Édouard et la province de Terre-Neuve-et-Labrador, Loto Atlantique offre tout, des jeux de tirage aux expériences de jeu en ligne, retournant les profits au Canada atlantique. La Société des loteries de l’Atlantique compte plus de 600 employés.
Pour quatre provinces de l’Atlantique, la gestion d’un seul régime de iGaming avec plusieurs opérateurs et fournisseurs mondiaux, bien que techniquement faisable, peut être un obstacle politique et administratif trop difficile à surmonter. Deuxièmement, étant donné que le Canada atlantique a un marché relativement petit qui n’attire peut-être pas un grand nombre d’opérateurs, l’analyse de rentabilisation de l’adoption d’un nouveau régime de jeu en ligne de style ontarien n’est peut-être pas suffisamment convaincante pour justifier que les provinces de l’Atlantique entreprennent une refonte aussi importante de leur régime iGaming actuel. En ce qui concerne l’administration d’un tel régime, il y a de nombreuses questions auxquelles il faudrait répondre. À quoi ressemblerait l’équivalent canadien de l’Atlantique d’iGaming Ontario ? Comment fonctionnerait la taxation au point de consommation? Où se situeraient les emplois ? Bien qu’il existe des réponses à ces questions, nous soupçonnons qu’étant donné la taille du marché, les quatre sociétés et commissions des loteries de l’Atlantique ne seront peut-être pas obligées d’entreprendre de sitôt la tâche de créer leur propre régime de jeu en ligne de style ontarien.
Territoires
Les marchés du jeu des Territoires du Nord-Ouest, du Yukon et du Nunavut, même lorsqu’ils sont combinés, représentent un très petit marché du jeu par rapport aux autres régions du Canada. Ces Territoires n’offrent pas de site Web de jeu en ligne distinct. Les loteries du Yukon et les loteries des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut travaillent avec la Western Canada Lottery Corporation, qui est décrite comme « un organisme sans but lucratif autorisé à gérer, à mener et à exploiter des activités liées aux loteries et aux jeux en tant qu’agent pour ses membres » et dans laquelle le Yukon, Les Territoires du Nord-Ouest et le Nunavut participent en tant que membres associés. Compte tenu de la taille du marché et du manque actuel de ressources de jeu en ligne dans les territoires, il serait très peu probable qu’ils adoptent un régime de jeu en ligne de style ontarien dans un proche avenir.
Seul le temps nous le dira
Étant donné que les provinces du Canada n’ont jamais rien vu de tel que le nouveau régime de jeu en ligne de l’Ontario, les provinces et les territoires surveillent de près pour voir comment tout cela se déroule. Si le régime de iGaming de l’Ontario est un énorme succès, développe une industrie florissante et génère de bons emplois, alors les chances que d’autres provinces et territoires emboîtent le pas seront beaucoup plus élevées. Seul le temps nous dira comment les secteurs provinciaux du jeu et des paris du Canada évolueront – peut-être est-ce le tout début d’une nouvelle ère dans le jeu au Canada ?
Si vous souhaitez en savoir plus sur le nouveau régime iGaming de l’Ontario, si vous avez des questions sur les paris sportifs légalisés au Canada ou si vous avez d’autres questions liées au jeu, contactez nos avocats talentueux et compétents chez Segev LLP au 604-629-5400 ou par e-mail. à [email protected]. Cet article a été écrit par Ron Segev et Negin Alavi.
Ron Segev est l’associé fondateur de Segev LLP, un cabinet d’avocats à solutions complètes spécialisé dans le divertissement interactif, y compris les jeux en ligne et les sports électroniques. Ron a assisté des opérateurs, des plateformes, des sociétés de données, des sociétés de marketing et d’autres entreprises du secteur sur des questions de réglementation et de conformité, de fusions et acquisitions, de financement commercial, de capital et autres.
Ron a été classé en tant qu’avocat du jeu de niveau 1 par Chambers and Partners – leur classement le plus élevé – et est également membre général de l’International Masters of Gaming Law.
Negin a une pratique qui se concentre principalement sur les questions commerciales et technologiques générales. Elle possède également une vaste expérience dans la rédaction d’avis juridiques et d’articles éditoriaux sur des domaines du droit tels que les jeux d’argent en ligne, les licences de jeux d’argent caritatifs, les jeux vidéo et la crypto-monnaie.
Negin a obtenu son J.D. de la Peter A. Allard School of Law de l’Université de la Colombie-Britannique en 2020. Elle est également titulaire d’un B.A. en philosophie et en anglais de l’Université Simon Fraser. Negin a été admis au barreau en septembre 2021.
Rejoignez-nous à SiGMA Amériques – Toronto:
Toronto est une plaque tournante idéale pour la croissance de SiGMA en Amérique du Nord. Lors de cet évènement, les différents acteurs des industries des jeux terrestres, des jeux en ligne et des paris sportifs profiteront de nombreuses opportunités de réseautage et de développement commercial. L’initiative du groupe SiGMA permettra aux pionniers de l’industrie du continent de créer des liens lors de ces 3 jours de réseautage, d’ateliers et de remises de prix. Pour en savoir plus sur les possibilités de parrainage, de prise de parole ou sur la participation à cet événement ou à d’autres, nous vous invitons à contacter Sophie : [email protected].
